{"id":274,"date":"2022-07-13T11:42:13","date_gmt":"2022-07-13T09:42:13","guid":{"rendered":"https:\/\/v9.das-art.com\/?page_id=274"},"modified":"2025-08-08T15:57:12","modified_gmt":"2025-08-08T13:57:12","slug":"terms-and-conditions","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/das-art.com\/fr\/terms-and-conditions\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente"},"content":{"rendered":"\n
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Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente<\/h2>\n\n\n\n
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Avertissement<\/h3>\n\n\n\n

L’achat sur cette boutique en ligne est r\u00e9serv\u00e9 aux particuliers, collectivit\u00e9s et entreprises non revendeurs.<\/p>\n\n\n\n

Si tu es revendeur, contacte-moi<\/a> et je me ferai un plaisir de te proposer des conditions appropri\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n

Tarifs<\/h3>\n\n\n\n

Tous les tarifs sont annonc\u00e9s hors taxes et sont factur\u00e9s hors taxes (TVA non applicable, article 293B du CGI).<\/p>\n\n\n\n

Les frais de livraison ne sont pas inclus dans les prix des articles.<\/p>\n\n\n\n

Frais d’exp\u00e9dition<\/h3>\n\n\n\n

J’exp\u00e9die \u00e0 l’international en utilisant les services postaux fran\u00e7ais : Colissimo par La Poste<\/p>\n\n\n\n

Des frais d’exp\u00e9dition forfaitaires sont appliqu\u00e9s pour chaque commande (les commandes ne sont pas combin\u00e9es, assure-toi de commander tous les articles que tu souhaites en une seule commande).<\/p>\n\n\n\n

Les frais d’exp\u00e9dition comprennent le mat\u00e9riel d’emballage, les frais postaux et la manutention.<\/p>\n\n\n\n

Vers la France M\u00e9tropolitaine \u00ab\u00a0Lettre Verte\u00a0\u00bb sans suivi : 1.13\u20ac (disponible uniquement pour des articles sp\u00e9cifiques)
Vers la France M\u00e9tropolitaine : 4.99\u20ac
Vers les DROM-COM : 8.35\u20ac
Vers l’Union Europ\u00e9enne : 13.10\u20ac
Vers le Royaume-Uni : 16.10\u20ac
Vers l’Alg\u00e9rie, le Maroc, la Tunisie : 19.50\u20ac
Vers les autres destinations : 28.55\u20ac<\/p>\n\n\n\n

Toutes les commandes seront exp\u00e9di\u00e9es avec un num\u00e9ro de suivi que je te fournirai une fois disponible (sauf \u00ab\u00a0Lettre Verte\u00a0\u00bb).<\/p>\n\n\n\n

Merci de noter que tu es responsable de toutes taxes et frais de douane qui peuvent s’appliquer dans ton pays (les articles sont exp\u00e9di\u00e9s depuis la France, EU).<\/p>\n\n\n\n

Livraison<\/h3>\n\n\n\n

J’exp\u00e9die tous les vendredis.<\/p>\n\n\n\n

Si tu souhaites que ta commande soit envoy\u00e9e plus t\u00f4t (pour un \u00e9v\u00e9nement sp\u00e9cial), merci d’ajouter une note \u00e0 ta commande afin que je puisse essayer de l’exp\u00e9dier plus t\u00f4t.<\/p>\n\n\n\n

La livraison en France M\u00e9tropolitaine prend 48h une fois exp\u00e9di\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n

La livraison en Europe et dans le monde prend jusqu’\u00e0 8 jours ouvrables une fois exp\u00e9di\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n

Je ne suis pas responsable des \u00e9ventuels retards d’exp\u00e9dition une fois le colis d\u00e9pos\u00e9 aupr\u00e8s des services postaux.<\/p>\n\n\n\n

Je ne suis pas responsable des articles non livr\u00e9s en raison d’une mauvaise adresse \/ adresse mal orthographi\u00e9e, alors assure-toi d’avoir fourni la bonne adresse (qui peut \u00eatre modifi\u00e9e \u00e0 tout moment jusqu’\u00e0 ce que le colis soit exp\u00e9di\u00e9, apr\u00e8s cela, je ne peux rien faire et si le colis m’est retourn\u00e9 et que tu souhaites qu’il soit \u00e0 nouveau exp\u00e9di\u00e9, de nouveaux frais d’exp\u00e9dition s’appliqueront).<\/p>\n\n\n\n

Mode de r\u00e9glement<\/h3>\n\n\n\n

J’accepte les r\u00e8glements Paypal et les cartes de paiement (Visa, American Express, Mastercard\u2026 via Paypal).<\/p>\n\n\n\n

Indemnit\u00e9 forfaitaire l\u00e9gale pour frais de recouvrement en cas de retard de paiement : 40,00 \u20ac (article L441-6 du code de commerce).
Taux de p\u00e9nalit\u00e9 en cas d\u2019absence de paiement : 10% par an (article L441-10 du code de commerce).
Escompte pour paiement anticip\u00e9 : n\u00e9ant.<\/p>\n\n\n\n

Droit de r\u00e9tractation<\/h3>\n\n\n\n

Tu peux annuler ta commande, sans justification et \u00e0 tout moment, jusqu’\u00e0 quatorze jours apr\u00e8s r\u00e9ception de ta marchandise. Pour ce faire, tu dois m’en informer par \u00e9crit via le formulaire de contact<\/a>. Tu dois inclure le nom utilis\u00e9 pour la commande et le num\u00e9ro de commande dans ton message afin de me permettre de traiter ta demande.<\/p>\n\n\n\n

Dans le cas o\u00f9 tu as descell\u00e9 l’emballage d’un article, ton droit de r\u00e9tractation ne s’applique plus.<\/p>\n\n\n\n

Le produit doit m’\u00eatre retourn\u00e9 dans son emballage d’origine et dans un \u00e9tat permettant la remise en vente avec tous ses emballages scell\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n

Si je n’ai pas encore exp\u00e9di\u00e9 le produit, j’annulerai ta commande, te rembourserai et aucun frais ne sera appliqu\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

Si j’ai d\u00e9j\u00e0 exp\u00e9di\u00e9 le produit, tu t’engagez \u00e0 me retourner ce produit. Je rembourserai le prix de l’article, mais ne rembourserai pas les frais d’exp\u00e9dition pay\u00e9s dans le cadre de la commande initiale. Tu dois me retourner l’article dans les 14 jours suivant sa r\u00e9ception pour b\u00e9n\u00e9ficier d’un remboursement.<\/p>\n\n\n\n

Disponibilit\u00e9 des produits<\/h3>\n\n\n\n

Tous les produits r\u00e9pertori\u00e9s dans la boutique sont disponibles sauf si marqu\u00e9 \u00ab \u00e9puis\u00e9 \u00bb.<\/p>\n\n\n\n

Si un produit est en rupture de stock, cela signifie qu’il est toujours disponible \u00e0 la commande mais peut n\u00e9cessiter un d\u00e9lais suppl\u00e9mentaire pour l’avoir en stock et l’exp\u00e9dier. Dans ce cas, je t’informerai du retard.<\/p>\n\n\n\n

Retour et \u00e9change \/ remboursement<\/h3>\n\n\n\n

Si tu rencontres un probl\u00e8me avec l’un de mes produits, merci de me contacter<\/a>.
Les retours seront d\u00e9termin\u00e9s au cas par cas. L’acheteur est responsable des frais d’exp\u00e9dition suppl\u00e9mentaires associ\u00e9s \u00e0 un retour, sauf si le produit a \u00e9t\u00e9 endommag\u00e9 pendant le transport.<\/p>\n\n\n\n

Des frais de remise en stock peuvent s’appliquer (dont tu seras inform\u00e9 avant de retourner le produit).<\/p>\n\n\n\n

Politique de confidentialit\u00e9<\/h3>\n\n\n\n

J’utilise vos donn\u00e9es uniquement pour traiter votre commande dans la plus stricte confidentialit\u00e9. Lorsque vous achetez sur ce site, je ne demande que des informations afin d’exp\u00e9dier vos articles (nom, adresse, num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone, adresse e-mail). Je n’ai aucun acc\u00e8s \u00e0 vos informations de paiement.<\/p>\n\n\n\n

Conform\u00e9ment \u00e0 la loi \u00ab Informatique et libert\u00e9s \u00bb n\u00b078-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’acc\u00e8s et de rectification de vos donn\u00e9es personnelles en me contactant<\/a>.<\/p>\n\n\n\n

Vos donn\u00e9es ne seront utilis\u00e9es \u00e0 aucune autre fin et ne seront communiqu\u00e9es \u00e0 aucun tiers.<\/p>\n\n\n\n

Ce site utilise des cookies pour am\u00e9liorer votre exp\u00e9rience de navigation, vous proposer un contenu personnalis\u00e9 et analyser mon trafic. Je hais profond\u00e9ment la publicit\u00e9 et je n’utilise ni n’affiche aucune publicit\u00e9 (ni ne vend vos donn\u00e9es, comme d\u00e9j\u00e0 pr\u00e9cis\u00e9).<\/p>\n\n\n\n

Ce site est prot\u00e9g\u00e9 par reCAPTCHA contre le spam et les abus automatis\u00e9s. Consultez la politique de confidentialit\u00e9<\/a> et les conditions d’utilisation<\/a> de Google.<\/p>\n\n\n\n

Politique en mati\u00e8re de cookies<\/h3>\n\n\n\n

Les cookies sont de petits fichiers texte utilis\u00e9s pour stocker des brides d’information. Ils sont stock\u00e9s sur votre terminal lorsque le site web est charg\u00e9 sur votre navigateur. Ces cookies m’aident \u00e0 faire fonctionner le site correctement, \u00e0 le rendre plus s\u00fbr, \u00e0 fournir une meilleure exp\u00e9rience \u00e0 l’utilisateur, \u00e0 comprendre comment le site web fonctionne et \u00e0 analyser ce qui fonctionne et ce qui doit \u00eatre am\u00e9lior\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

Comme la plupart des services en ligne, mon site web utilise ses propres cookies et des cookies tierce partie \u00e0 plusieurs fins.
Les cookies propres du site sont n\u00e9cessaires au bon fonctionnement du site web et ne collectent aucune donn\u00e9e personnelle identifiable.
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Tu peux modifier tes pr\u00e9f\u00e9rences en mati\u00e8re de cookies \u00e0 tout moment en cliquant ici<\/a>. Cela te permettra de revenir \u00e0 la banni\u00e8re de gestion des cookies et de modifier tes pr\u00e9f\u00e9rences ou de retirer ton consentement imm\u00e9diatement.<\/p>\n\n\n\n

En outre, les navigateurs proposent des m\u00e9thodes diff\u00e9rentes pour bloquer et supprimer les cookies utilis\u00e9s par les sites web. Tu peux modifier les param\u00e8tres de ton navigateur pour bloquer\/supprimer les cookies. Tu trouveras ci-dessous les liens vers les pages d’assistance relatives \u00e0 la gestion et \u00e0 la suppression des cookies des principaux navigateurs web.
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Chrome: https:\/\/support.google.com\/accounts\/answer\/32050<\/a>
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Edge: https:\/\/support.microsoft.com\/fr-fr\/windows\/g%C3%A9rer-les-cookies-dans-microsoft-edge-afficher-autoriser-bloquer-supprimer-et-utiliser-168dab11-0753-043d-7c16-ede5947fc64d<\/a>
Si tu utilises un autre navigateur web, consulte les pages d’assistance officiels de ton navigateur.<\/p>\n\n\n\n

Autres informations<\/h3>\n\n\n\n

Vous devez avoir plus de 18 ans pour acheter un produit sur ce site web.<\/p>\n\n\n\n

Je me r\u00e9serve le droit de corriger toute erreur sur ce site web, y compris la description des produits et leur image. Je me r\u00e9serve le droit de refuser ou d’annuler toute commande sur le site web bas\u00e9e sur une description ou une image incorrecte. Ces corrections pourront \u00eatre apport\u00e9es apr\u00e8s confirmation de ta commande.<\/p>\n\n\n\n

Je me r\u00e9serve le droit de refuser de fournir un individu ou une entreprise sans explication.<\/p>\n\n\n\n

Je me r\u00e9serve le droit de suspendre ou de mettre fin \u00e0 l\u2019utilisation de ce site web par un client \u00e0 tout moment et sans explication.<\/p>\n\n\n\n

C’est un crime d’utiliser un faux nom ou un num\u00e9ro de carte de cr\u00e9dit ou de d\u00e9bit invalide pour tenter de commander sur ce site web. Je poursuivrai toute personne tentant de passer volontairement une commande fictive dans toute la mesure de la loi.<\/p>\n\n\n\n

Bons d’achat et cr\u00e9dit<\/h3>\n\n\n\n

Des bons d’achat peuvent \u00eatre disponibles de temps \u00e0 autre.<\/p>\n\n\n\n

Je ne propose actuellement aucune solution de cr\u00e9dit.<\/p>\n\n\n\n

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Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente Avertissement L’achat sur cette boutique en ligne est r\u00e9serv\u00e9 aux particuliers, collectivit\u00e9s et entreprises non revendeurs. Si tu es revendeur, contacte-moi et je me ferai un plaisir de te proposer des conditions appropri\u00e9es. Tarifs Tous les tarifs sont annonc\u00e9s hors taxes et sont factur\u00e9s hors taxes (TVA non applicable, article 293B … <\/p>\n

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